Permis de construire à Esquay Sur Seulles (14400) - 159 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01425021P0004 délivré le 2022/01/27 à ESQUAY SUR SEULLES autorise une construction neuve pour un programme de 159 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 159 m² sur Lot 5 Lotissement ""chemin de la. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 27 janvier 2022 par la commune de ESQUAY SUR SEULLES. Implanté Lot 5 Lotissement ""chemin de la, à Esquay Sur Seulles (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 642 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 159 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 159 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ESQUAY SUR SEULLES compte 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot 5 Lotissement ""chemin de la, Esquay Sur Seulles (14400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MOULT CHICHEBOVILLE (14370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 159 m² · Variation nette totale : 159 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
159 m²
0 m²
0 m²
0 m²
159 m²
159 m²
Total
0 m²
159 m²
0 m²
0 m²
0 m²
159 m²
159 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
159 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
159 m²
Superficie du terrain
642 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite159 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Esquay Sur Seulles (14400). Les travaux prévoient la création de 159 m²; la surface après travaux atteint 159 m². Le terrain couvre 642 m².
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