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Permis de construire à Espezel (11340) - 197 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01113012H0002 délivré le 2013/01/29 à Espezel autorise une construction neuve pour un programme de 703 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 197 m² sur CD N 29. Déposé en hiver 2012, autorisé le 29 janvier 2013 par la commune de Espezel. Implanté CD N 29, à Espezel (11340), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Col des Rives.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 5 945 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 197 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 703 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Espezel compte 231 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CD N 29, Espezel (11340).

Références cadastrales : A, 2802, A, 2811, ZC, 159.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Roquefeuil (11340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 506 m² · Surface après travaux (totale) : 703 m² · Variation nette totale : 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation506 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²703 m²
Total506 m²197 m²0 m²0 m²0 m²197 m²703 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée197 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)703 m²
Superficie du terrain5 945 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite703 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01113012H0002
  • Code commune INSEE : 11130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Espezel (11340). Les travaux prévoient la création de 197 m²; la surface après travaux atteint 703 m². Le terrain couvre 5 945 m².

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