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Permis de construire à Espeluche (26780) - 375 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02612116M0006 délivré le 2016/05/10 à ESPELUCHE autorise une construction neuve pour un programme de 375 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER, le programme résidentiel autorise la construction de 375 m² sur Les Platanes 2. Déposé en hiver 2016, autorisé le 10 mai 2016 par la commune de ESPELUCHE. Implanté Les Platanes 2, à Espeluche (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Guillaumiere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 008 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

ESPELUCHE compte 1 126 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Platanes 2, Espeluche (26780).

Références cadastrales : ZE, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 791881956, SIRET 79188195600019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTELIMAR (26200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain1 008 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02612116M0006
  • Code commune INSEE : 26121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Espeluche (26780). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 1 008 m².

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