← Retour à la liste des autorisations sur la commune Espaly-Saint-Marcel

Autorisation d’urbanisme PC n°04308922P0008 à ESPALY-SAINT-MARCEL (43000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04308922P0008). Le projet est situé au 11 AV JEAN MOULIN à ESPALY-SAINT-MARCEL (43000). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2022, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 918 m². La surface de plancher créée atteint 446 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 806 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 11 AV JEAN MOULIN, ESPALY-SAINT-MARCEL (43000).

Références cadastrales : AM, 329, AM, 339, AM, 340.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LE PUY EN VELAY (43000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 806 m² · Variation nette totale : 446 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation360 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²806 m²
Total360 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²806 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée446 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)806 m²
Superficie du terrain2 918 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite806 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04308922P0008
  • Code commune INSEE : 43089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ESPALY-SAINT-MARCEL (43000). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 446 m², 0 m² et parcelle de 2 918 m².