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Autorisation d’urbanisme PC n°04308912P0010 à Espaly-Saint-Marcel (43000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04308912P0010). Le projet est situé au Les Grabeyres - Val du Rio à Espaly-Saint-Marcel (43000). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 janvier 2013, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 19 000 m². La surface de plancher créée atteint 854 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 854 m².

Localisation du projet

Adresse : Les Grabeyres - Val du Rio, Espaly-Saint-Marcel (43000).

Références cadastrales : AY, 72, AY, 73, AY, 74.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIVELAY (SIREN 586150153, SIRET 58615015300037, APE 41.10A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Le Puy-en-Velay (43000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 854 m² · Variation nette totale : 854 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²854 m²0 m²0 m²0 m²854 m²854 m²
Total0 m²854 m²0 m²0 m²0 m²854 m²854 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée854 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)854 m²
Superficie du terrain19 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite854 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04308912P0010
  • Code commune INSEE : 43089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Espaly-Saint-Marcel (43000). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 854 m², 0 m² et parcelle de 19 000 m².