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Autorisation d’urbanisme PC n°01209620G0005 à ESPALION (12500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01209620G0005). Le projet est situé au RUE ETIENNE BOISSONNADE à ESPALION (12500). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 9 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 juin 2020, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 2 318 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 663 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 663 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE ETIENNE BOISSONNADE, ESPALION (12500).

Références cadastrales : AM, 513, AM, 517, AM, 516.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'OUSTAL (SIREN 849722913, SIRET 84972291300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOZOULS (12340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 663 m² · Variation nette totale : 595 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation68 m²663 m²0 m²68 m²0 m²595 m²663 m²
Total68 m²663 m²0 m²68 m²0 m²595 m²663 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée663 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée68 m²
Surface après travaux (totale)663 m²
Superficie du terrain2 318 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite663 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/06/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01209620G0005
  • Code commune INSEE : 12096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ESPALION (12500). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 663 m², 0 m² et parcelle de 2 318 m².