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Autorisation d’urbanisme PC n°01209619G0004 à ESPALION !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01209619G0004). Le projet est situé au RUE EUGENE SALETTES à ESPALION. Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 28 août 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 août 2019, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 15 245 m². La surface de plancher créée atteint 1 879 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 879 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE EUGENE SALETTES, ESPALION.

Références cadastrales : AR, 34, AR, 35.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BARCELONE (08006).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 879 m² · Variation nette totale : 1 879 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 560 m²0 m²0 m²0 m²1 560 m²1 560 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²319 m²0 m²0 m²0 m²319 m²319 m²
Total0 m²1 879 m²0 m²0 m²0 m²1 879 m²1 879 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé19
Collectif (hors résidence)9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée1 879 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 879 m²
Superficie du terrain15 245 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite319 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01209619G0004
  • Code commune INSEE : 12096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ESPALION. Les principaux éléments portent sur 28 logements, 1 879 m², 0 m² et parcelle de 15 245 m².