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Autorisation d’urbanisme PC n°01209617C1020 à Espalion (12500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01209617C1020). Le projet est situé au AV DE SAINT PIERRE à Espalion (12500). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2017, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 10 800 m². La surface de plancher créée atteint 1 825 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 825 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV DE SAINT PIERRE, Espalion (12500).

Références cadastrales : AR, 286.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL PROMOTION (SIREN 391584877, SIRET 39158487700016, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Rodez (12000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 825 m² · Variation nette totale : 1 825 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 825 m²0 m²0 m²0 m²1 825 m²1 825 m²
Total0 m²1 825 m²0 m²0 m²0 m²1 825 m²1 825 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Individuel groupé19
Répartition par taille
4 pièces16
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 825 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 825 m²
Superficie du terrain10 800 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 825 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01209617C1020
  • Code commune INSEE : 12096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Espalion (12500). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 825 m², 0 m² et parcelle de 10 800 m².