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Autorisation d’urbanisme PC n°01209613C1023 à Espalion (12500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01209613C1023). Le projet est situé au RTE de Laguiole à Espalion (12500). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 octobre 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 390 m². La surface de plancher créée atteint 460 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 460 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE de Laguiole, Espalion (12500).

Références cadastrales : B, 1100.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMBES DUMAS CONSTRUCTIONS (SIREN 531356772, SIRET 53135677200016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Espalion (12500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 460 m² · Variation nette totale : 460 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²460 m²0 m²0 m²0 m²460 m²460 m²
Total0 m²460 m²0 m²0 m²0 m²460 m²460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée460 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)460 m²
Superficie du terrain2 390 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite460 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01209613C1023
  • Code commune INSEE : 12096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Espalion (12500). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 460 m², 0 m² et parcelle de 2 390 m².