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Autorisation d’urbanisme PC n°03212323A1002 à ESCORNEBOEUF (32200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03212323A1002). Le projet est situé au VOIE COMMUNALE N_4 à ESCORNEBOEUF (32200). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 7 500 m². La surface de plancher créée atteint 405 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 405 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : VOIE COMMUNALE N_4, ESCORNEBOEUF (32200).

Références cadastrales : B, 1014, B, 134.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EMPRADON (SIREN 948077128, SIRET 94807712800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ESCORNEBOEUF (32200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 405 m² · Variation nette totale : 405 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²405 m²0 m²0 m²0 m²405 m²405 m²
Total0 m²405 m²0 m²0 m²0 m²405 m²405 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée405 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)405 m²
Superficie du terrain7 500 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite405 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03212323A1002
  • Code commune INSEE : 32123 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ESCORNEBOEUF (32200). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 405 m², 0 m² et parcelle de 7 500 m².