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Permis de construire à Epoisses (21460) - 239 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02124717M0004 délivré le 2017/08/11 à Epoisses autorise une construction neuve pour un programme de 239 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ORVITIS, le programme résidentiel autorise la construction de 239 m² sur RUE DES LIBELLULES. Déposé au printemps 2017, autorisé le 11 août 2017 par la commune de Epoisses. Implanté RUE DES LIBELLULES, à Epoisses (21460), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ORVITIS.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 239 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 239 m².

Epoisses compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES LIBELLULES, Epoisses (21460).

Références cadastrales : BN, 231, BN, 230.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 239 m² · Variation nette totale : 239 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²239 m²0 m²0 m²0 m²239 m²239 m²
Total0 m²239 m²0 m²0 m²0 m²239 m²239 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée239 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)239 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite239 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02124717M0004
  • Code commune INSEE : 21247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epoisses (21460). Les travaux prévoient la création de 239 m²; la surface après travaux atteint 239 m². Le terrain couvre 0 m².

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