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Permis de construire à Epinay Sous Senart (91861) - 1 292 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0912151210015 délivré le 2013/03/11 à EPINAY SOUS SENART autorise une construction neuve pour un programme de 1 292 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 292 m² sur RUE JEAN-PAUL SARTRE. Déposé en hiver 2012, autorisé le 11 mars 2013 par la commune de EPINAY SOUS SENART. Implanté RUE JEAN-PAUL SARTRE, à Epinay Sous Senart (91861), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par organismes hlm.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 292 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 292 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

EPINAY SOUS SENART compte 11 869 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE JEAN-PAUL SARTRE, Epinay Sous Senart (91861).

Références cadastrales : AA, 15, AA, 17.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : PARIS CEDEX 13 (75646).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 292 m² · Variation nette totale : 1 292 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 292 m²0 m²0 m²0 m²1 292 m²1 292 m²
Total0 m²1 292 m²0 m²0 m²0 m²1 292 m²1 292 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
4 pièces13
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 292 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 292 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 292 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 9 mai 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0912151210015
  • Code commune INSEE : 91215 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epinay Sous Senart (91861). Les travaux prévoient la création de 1 292 m²; la surface après travaux atteint 1 292 m². Le terrain couvre 0 m².

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