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Autorisation d’urbanisme PC n°0912151210014 à EPINAY SOUS SENART (91861) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0912151210014). Le projet est situé au ALLEE MARCEL CARNE à EPINAY SOUS SENART (91861). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mars 2013, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 1 943 m². La surface de plancher créée atteint 2 022 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 022 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ALLEE MARCEL CARNE, EPINAY SOUS SENART (91861).

Références cadastrales : AA, 9, AA, 15.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : PARIS CEDEX 13 (75646).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 022 m² · Variation nette totale : 2 022 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 022 m²0 m²0 m²0 m²2 022 m²2 022 m²
Total0 m²2 022 m²0 m²0 m²0 m²2 022 m²2 022 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces13
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée2 022 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 022 m²
Superficie du terrain1 943 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 022 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0912151210014
  • Code commune INSEE : 91215 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EPINAY SOUS SENART (91861). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 2 022 m², 0 m² et parcelle de 1 943 m².