← Retour aux déclarations préalables de logements à Épinal (88000)

Déclaration préalable n°DP 08816020A0042 à Épinal (88) pour un logement non opposée le 25 février 2020 à SCI AUX DEUX AMIS

Type d'autorisation : Déclaration préalable (logements) Statut : terminé

Résumé

Cette page présente la Déclaration préalable n° DP 08816020A0042 délivré le 25 février 2020 par la ville de Épinal (88000), pour un projet situé 1 Chemin des Princes, EPINAL (88000). Le programme prévoit un logement individuel et il s'agit d'une nouvelle construction.

Programme et contexte

En février 2020, SCI AUX DEUX AMIS a déposé un dossier de déclaration préalable, pour un projet individuel situé 1 Chemin des Princes, EPINAL (88000), dans le département de Vosges, en Grand Est. L’autorisation a été délivrée le 25 février 2020 par la Ville de Épinal.

L’opération prévoit la construction neuve d’une maison individuelle pour une surface de plancher totale de 247 m². La surface de plancher créée atteint 22 m² dont habitation (22 m²) et locaux (0 m²), découvrez le détail complet des surfaces dans le tableau ci‑dessous : Surfaces par destination. La surface moyenne des logements est de 22,0 m²/logement. Le programme s’oriente vers du logement individuel, en résidence principale.

  • Date de dépôt du dossier : février 2020
  • Date de non-opposition de la déclaration préalable : 25 février 2020
  • Dernière mise à jour du dossier : novembre 2020
  • Zone opératoire : Hors zone d'aménagement spécifique
  • Surface de plancher totale : 247 m²
  • Surface du terrain : information non renseignée
  • Référence cadastrale : AI 229

Localisation du projet

Voir l'adresse sur Google Maps Voir l'adresse sur Apple Maps

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/25
Surface construite247 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie du demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Logements créés1
Type principal logementsun logement individuel

Demandeur & maître d’ouvrage

  • Demandeur : SCI AUX DEUX AMIS
  • SIREN : 843723313
  • SIRET : 84372331300014
  • Catégorie juridique : 6540
  • Catégorie du demandeur : SCI ou autres supports de programmes de construction
  • APE : 68.20B
  • Localisation du demandeur : HADOL (88220)

Caractéristiques détaillées

Caractéristiques globales

  • Programme : Un seul logement
  • Type principal : un logement individuel
  • Nature du projet : nouvelle construction
  • Utilisation : non rempli
  • Destination principale : Habitation
  • Extension : Non
  • Surélévation : Non
  • Niveaux supplémentaires : Non
  • Occupation : résidence principale

Les surfaces en détail

Surface avant travaux (totale) 225 m²
Surface après travaux (totale) 247 m²
Variation nette totale 22 m²

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux
Habitation 225 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 247 m²
Total 225 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 247 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo - Démolie - Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

État d’avancement du projet

Le chantier est désormais achevé et la conformité des travaux a été déclarée par le pétitionnaire (DAACT déposée). Le chantier a été ouvert le 25 mai 2020 et s’est déroulé sur une durée d’environ 5 mois 16 jours avant son achèvement.

  • Autorisation : 25 février 2020
  • Ouverture de chantier (DOC) : 25 mai 2020
  • Achèvement et conformité (DAACT) : 10 novembre 2020
  • Délai autorisation - DOC : 3 mois 0 jours
  • Durée du chantier : 5 mois 16 jours

À savoir : Le suivi d’un permis de construire comprend plusieurs étapes administratives clés. Après la délivrance de l’autorisation, le bénéficiaire doit déposer une déclaration d’ouverture de chantier (DOC) pour signaler le début effectif des travaux. Une fois le chantier achevé, il doit transmettre une déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT), permettant à l’administration de vérifier que la construction respecte le permis délivré et les règles d’urbanisme en vigueur. En l’absence de DAACT, le projet demeure non clôturé administrativement.

Références administratives

  • Numéro de dossier Sitadel : 08816020A0042
  • Code commune INSEE : 88160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d'autorisation : 25 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source & transparence des données. Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d’urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d’autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Autres permis de construire de logements à Épinal (88000)

→ Voir tous les PC logements à Épinal (88000)