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Autorisation d’urbanisme PC n°08816014A0181 à EPINAL (88000) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08816014A0181). Le projet est situé au 5 Bis Avenue Dutac à EPINAL (88000). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 5 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 août 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 455 m². La surface de plancher créée atteint 162 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 162 m².

Localisation du projet

Adresse : 5 Bis Avenue Dutac, EPINAL (88000).

Références cadastrales : AC, 565.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DUTAC (SIREN 409974243, SIRET 40997424300019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité EPINAL (88000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 162 m² · Variation nette totale : -13 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²162 m²0 m²0 m²0 m²162 m²162 m²
Autres locaux non résidentiels175 m²0 m²0 m²175 m²0 m²-175 m²0 m²
Total175 m²162 m²0 m²175 m²0 m²-13 m²162 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée162 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)162 m²
Superficie du terrain1 455 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08816014A0181
  • Code commune INSEE : 88160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EPINAL (88000). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 162 m², 0 m² et parcelle de 1 455 m².