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Autorisation d’urbanisme PC n°09521318E0003 à EPIAIS-RHUS (95810) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09521318E0003). Le projet est situé au 1 RUE DE GRISY à EPIAIS-RHUS (95810). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 mars 2019, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 514 m². La surface de plancher créée atteint 443 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 443 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DE GRISY, EPIAIS-RHUS (95810).

Références cadastrales : AD, 197.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMMA (SIREN 387681729, APE 68.32A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MERY SUR OISE (95540)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 443 m² · Variation nette totale : 443 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²443 m²0 m²0 m²0 m²443 m²443 m²
Total0 m²443 m²0 m²0 m²0 m²443 m²443 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée443 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)443 m²
Superficie du terrain3 514 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite443 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09521318E0003
  • Code commune INSEE : 95213 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EPIAIS-RHUS (95810). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 443 m², 0 m² et parcelle de 3 514 m².