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Permis de construire à Epeugney (25290) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02522024N0002 délivré le 2024/08/22 à EPEUGNEY autorise une construction neuve pour un programme de 192 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S.C.I IMMO EPEUGNEY, le programme résidentiel autorise la construction de 192 m² sur ROUTE DE BESANCON. Déposé au printemps 2024, autorisé le 22 août 2024 par la commune de EPEUGNEY. Implanté ROUTE DE BESANCON, à Epeugney (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C.I IMMO EPEUGNEY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 885 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 192 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 92 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 192 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

EPEUGNEY compte 607 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE BESANCON, Epeugney (25290).

Références cadastrales : AB, 164a.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I IMMO EPEUGNEY (SIREN 979607546, SIRET 97960754600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AVANNE AVENEY (25720)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 192 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Total0 m²192 m²0 m²0 m²0 m²192 m²192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)192 m²
Superficie du terrain1 885 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522024N0002
  • Code commune INSEE : 25220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epeugney (25290). Les travaux prévoient la création de 192 m²; la surface après travaux atteint 192 m². Le terrain couvre 1 885 m².

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