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Autorisation d’urbanisme PC n°0281401400012 à Epernon (28230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0281401400012). Le projet est situé au Ruelle des Fontaines à Epernon (28230). Le projet se situe dans le département Eure-et-Loir, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 14 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 janvier 2015, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 5 518 m². La surface de plancher créée atteint 1 401 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 401 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Ruelle des Fontaines, Epernon (28230).

Références cadastrales : AE, 296, AE, 19, AE, 18.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE VAL DE LOIRE SA HLM (SIREN 967200049, SIRET 96720004900104, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Orleans (45000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 401 m² · Variation nette totale : 1 401 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 308 m²0 m²0 m²0 m²1 308 m²1 308 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²93 m²0 m²0 m²0 m²93 m²93 m²
Total0 m²1 401 m²0 m²0 m²0 m²1 401 m²1 401 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 401 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 401 m²
Superficie du terrain5 518 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite93 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0281401400012
  • Code commune INSEE : 28140 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Epernon (28230). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 401 m², 0 m² et parcelle de 5 518 m².