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Eure (27)
Épaignes
Détail PC 02721816K0011
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02721816K0011 délivré le 2016/10/08 à Epaignes autorise une construction neuve pour un programme de 1 028 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 028 m² sur Le Theil. Déposé en été 2016, autorisé le 8 octobre 2016 par la commune de Epaignes. Implanté Le Theil, à Epaignes (27260), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 90 832 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 53 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 028 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 028 m² .
Epaignes compte 1 558 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Le Theil, Epaignes (27260).
Références cadastrales : 0, YB.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE (SIREN 683650345, SIRET 68365034500021, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM ).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 028 m² · Variation nette totale : 1 028 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 028 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 028 m² 1 028 m² Total 0 m² 1 028 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 028 m² 1 028 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 15 Répartition par typologie Individuel groupé 7 Collectif (hors résidence) 8 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 4 4 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 15 Surface créée 1 028 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 028 m² Superficie du terrain 90 832 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 028 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2016/10/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2019.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02721816K0011 Code commune INSEE : 27218 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epaignes (27260). Les travaux prévoient la création de 1 028 m²; la surface après travaux atteint 1 028 m². Le terrain couvre 90 832 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
23
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
27
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Eure
Code de la commune du lieu des travaux
27218
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02721816K0011
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-10-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2019-05-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2019-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
683650345
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68365034500021
Code postal du demandeur
-
Localité du demandeur
-
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Le Theil
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Epaignes
Code postal du terrain
27260
sec_cadastre1
0
num_cadastre1
YB
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
90832
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
15
Nombre de logements individuels créés
7
Nombre de logements collectifs créés
8
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
7
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
8
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
4
Nombre de logements de 4 pièces créés
3
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
15
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1028
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1028
Tableau des données brutes de l'autorisation.