Permis de construire à Epagny Metz-Tessy (74330) - 729 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°07411224X0023 délivré le 2025/02/03 à Epagny Metz-Tessy autorise une construction neuve pour un programme de 1 028 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ROUTE DE BELLEGARDE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 028 m² sur 553 Route de Bellegarde. Déposé en été 2024, autorisé le 3 février 2025 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté 553 Route de Bellegarde, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ROUTE DE BELLEGARDE.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 252 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 028 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 729 m² d’habitation et 299 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 028 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 10 % du volume autorisé).
Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 553 Route de Bellegarde, Epagny Metz-Tessy (74330).
Références cadastrales : AM, 219, AM, 218, AM, 180.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ROUTE DE BELLEGARDE (SIREN 944301092, SIRET 94430109200010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GRENOBLE (38000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 1 028 m² · Variation nette totale : 678 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 m² | 729 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 642 m² | 729 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 263 m² | 299 m² | 0 m² | 263 m² | 0 m² | 36 m² | 299 m² |
| Total | 350 m² | 1 028 m² | 0 m² | 350 m² | 0 m² | 678 m² | 1 028 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 10 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 3 |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 2 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 028 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 87 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 028 m² |
| Superficie du terrain | 3 252 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07411224X0023
- Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny Metz-Tessy (74330). Les travaux prévoient la création de 1 028 m² et des démolitions de 350 m²; la surface après travaux atteint 1 028 m². Le terrain couvre 3 252 m².
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