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Permis de construire à Epagny Metz-Tessy (74330) - 481 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07411221X0042 délivré le 2022/05/16 à EPAGNY METZ-TESSY autorise une construction neuve pour un programme de 481 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 481 m² sur 0335 ROUTE DE LA MONTAGNE. Déposé en été 2022, autorisé le 16 mai 2022 par la commune de EPAGNY METZ-TESSY. Implanté 0335 ROUTE DE LA MONTAGNE, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 5 396 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 481 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 481 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

EPAGNY METZ-TESSY compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0335 ROUTE DE LA MONTAGNE, Epagny Metz-Tessy (74330).

Références cadastrales : AD, 48.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : Argonay (74370).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 481 m² · Variation nette totale : 241 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²481 m²0 m²240 m²0 m²241 m²481 m²
Total240 m²481 m²0 m²240 m²0 m²241 m²481 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée481 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée240 m²
Surface après travaux (totale)481 m²
Superficie du terrain5 396 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite481 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411221X0042
  • Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny Metz-Tessy (74330). Les travaux prévoient la création de 481 m² et des démolitions de 240 m²; la surface après travaux atteint 481 m². Le terrain couvre 5 396 m².

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