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Permis de construire à Epagny Metz-Tessy (74330) - 499 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07411221X0035 délivré le 2022/03/18 à Epagny Metz-Tessy autorise une construction neuve pour un programme de 499 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 499 m² sur Route de la Montagne (epag. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 18 mars 2022 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté Route de la Montagne (epag, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 499 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 499 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de la Montagne (epag, Epagny Metz-Tessy (74330).

Références cadastrales : AY, 80, AY, 82, AY, 81.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Villy-le-Pelloux (74350).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 166 m² · Surface après travaux (totale) : 499 m² · Variation nette totale : 333 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²499 m²0 m²0 m²0 m²499 m²499 m²
Autres locaux non résidentiels166 m²0 m²0 m²166 m²0 m²-166 m²0 m²
Total166 m²499 m²0 m²166 m²0 m²333 m²499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée499 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)499 m²
Superficie du terrain4 100 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite499 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411221X0035
  • Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny Metz-Tessy (74330). Les travaux prévoient la création de 499 m² et des démolitions de 166 m²; la surface après travaux atteint 499 m². Le terrain couvre 4 100 m².

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