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Permis de construire à Epagny-Metz-Tessy - 203 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07411219X0043 délivré le 2020/03/05 à EPAGNY-METZ-TESSY autorise une construction neuve pour un programme de 203 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 203 m² sur 3976 RTE DE LA MONTAGNE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 5 mars 2020 par la commune de EPAGNY-METZ-TESSY. Implanté 3976 RTE DE LA MONTAGNE, à Epagny-Metz-Tessy, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 578 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T6+. La création de surface atteint 203 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 203 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

EPAGNY-METZ-TESSY compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3976 RTE DE LA MONTAGNE, Epagny-Metz-Tessy.

Références cadastrales : AY, 82.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VILLY LE PELLOUX (74350).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 203 m² · Variation nette totale : 203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Total0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
1 pièce1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée203 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)203 m²
Superficie du terrain1 578 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411219X0043
  • Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny-Metz-Tessy. Les travaux prévoient la création de 203 m²; la surface après travaux atteint 203 m². Le terrain couvre 1 578 m².

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