Permis de construire à Epagny Metz Tessy (74370) - 491 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07411219X0004 délivré le 2019/01/30 à EPAGNY METZ TESSY autorise une construction neuve pour un programme de 491 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV CONFIDENCIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 491 m² sur 24 ROUTE DES MACHURETTES. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 30 janvier 2019 par la commune de EPAGNY METZ TESSY. Implanté 24 ROUTE DES MACHURETTES, à Epagny Metz Tessy (74370), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CONFIDENCIEL.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 491 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 491 m².
EPAGNY METZ TESSY compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 24 ROUTE DES MACHURETTES, Epagny Metz Tessy (74370).
SCCV CONFIDENCIEL (SIREN 852559137, SIRET 85255913700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AMANCY (74800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 491 m² · Variation nette totale : 491 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
491 m²
491 m²
Total
0 m²
491 m²
0 m²
0 m²
0 m²
491 m²
491 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
491 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
491 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite491 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/01/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny Metz Tessy (74370). Les travaux prévoient la création de 491 m²; la surface après travaux atteint 491 m². Le terrain couvre 0 m².
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