Permis de construire à Epagny-Metz-Tessy - 335 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017
Le permis n°07411217X0014 délivré le 2017/07/04 à EPAGNY-METZ-TESSY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 335 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 11 m² sur BELLEVUE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 4 juillet 2017 par la commune de EPAGNY-METZ-TESSY. Implanté BELLEVUE, à Epagny-Metz-Tessy, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 1140 ROUTE DE FERRIERES.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 635 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (111 m² issues de transformation, 111 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 268 m² d’habitation et 67 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 335 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
EPAGNY-METZ-TESSY compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BELLEVUE, Epagny-Metz-Tessy.
Références cadastrales : AV, 76, AV, 75, AV, 73.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : EPAGNY METZ-TESSY (74370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 346 m² · Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : -11 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 m² | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 268 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 189 m² | 0 m² | 0 m² | 11 m² | 111 m² | -122 m² | 67 m² |
| Total | 346 m² | 0 m² | 111 m² | 11 m² | 111 m² | -11 m² | 335 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 111 m² |
| Total détail | 111 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 335 m² |
| Superficie du terrain | 1 635 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07411217X0014
- Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Epagny-Metz-Tessy. Les travaux prévoient des transformations pour 222 m² et des démolitions de 11 m²; la surface après travaux atteint 335 m². Le terrain couvre 1 635 m².
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