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Autorisation d’urbanisme PC n°05719313M0022 à Ennery (57365) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05719313M0022). Le projet est situé au ZAC des Begnennes à Ennery (57365). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 29 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 octobre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 283 m². La surface de plancher créée atteint 104 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 104 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC des Begnennes, Ennery (57365).

Références cadastrales : 6, 43.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC CR CREATION (SIREN 428562656, SIRET 42856265600010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Départements et régions, localité Chatel-Saint-Germain (57160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²104 m²0 m²0 m²0 m²104 m²104 m²
Total0 m²104 m²0 m²0 m²0 m²104 m²104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée104 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)104 m²
Superficie du terrain283 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite104 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurDépartements et régions
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05719313M0022
  • Code commune INSEE : 57193 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ennery (57365). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 104 m², 0 m² et parcelle de 283 m².