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Permis de construire à Emagny (25170) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°02521721C0002 délivré le 2021/06/29 à EMAGNY autorise une transformation avec extension pour un programme de 254 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOVA IMMO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (162 m²). Déposé au printemps 2021, autorisé le 29 juin 2021 par la commune de EMAGNY. Implanté 4 RUE DU STADE, à Emagny (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOVA IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 480 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 173 m², dont 81 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 173 m² d’habitation et 81 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 254 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

EMAGNY compte 612 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DU STADE, Emagny (25170).

Références cadastrales : D, 249.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVA IMMO (SIREN 897825568, SIRET 89782556800016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 81 m² · Surface après travaux (totale) : 254 m² · Variation nette totale : 173 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²173 m²0 m²0 m²0 m²173 m²173 m²
Autres locaux non résidentiels81 m²0 m²81 m²0 m²81 m²0 m²81 m²
Total81 m²173 m²81 m²0 m²81 m²173 m²254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Entrepôt81 m²
Total détail81 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée173 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)254 m²
Superficie du terrain480 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02521721C0002
  • Code commune INSEE : 25217 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Emagny (25170). Les travaux prévoient la création de 173 m² et des transformations pour 162 m²; la surface après travaux atteint 254 m². Le terrain couvre 480 m².

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