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Autorisation d’urbanisme PC n°08815822P0006 à ELOYES (88510) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08815822P0006). Le projet est situé au AUX BATTANS à ELOYES (88510). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 octobre 2022, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 6 917 m². La surface de plancher créée atteint 944 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 944 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : AUX BATTANS, ELOYES (88510).

Références cadastrales : AE, 247, AE, 44, AE, 56.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D'ELOYES (SIREN 218801587, SIRET 21880158700138, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité ELOYES (88510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 944 m² · Variation nette totale : 944 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²944 m²
Total0 m²944 m²0 m²0 m²0 m²944 m²944 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée944 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)944 m²
Superficie du terrain6 917 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite944 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08815822P0006
  • Code commune INSEE : 88158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ELOYES (88510). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 944 m², 0 m² et parcelle de 6 917 m².