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Autorisation d’urbanisme PC n°07410920X0004 à ELOISE (01200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07410920X0004). Le projet est situé au 1000 route du Terroir à ELOISE (01200). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 août 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 770 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 274 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 274 m².

Localisation du projet

Adresse : 1000 route du Terroir, ELOISE (01200).

Références cadastrales : 0B, 562.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHENE-EN-SEMINE (74270).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 184 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²274 m²0 m²90 m²0 m²184 m²274 m²
Total90 m²274 m²0 m²90 m²0 m²184 m²274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Logements supprimés1
Surface créée274 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)274 m²
Superficie du terrain770 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite274 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07410920X0004
  • Code commune INSEE : 74109 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ELOISE (01200). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 274 m², 0 m² et parcelle de 770 m².