Permis de construire à Elbeuf Sur Seine (76500) - 783 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0762311600011 délivré le 2017/06/07 à ELBEUF SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 783 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA D'HLM LOGISEINE, le programme résidentiel autorise la construction de 783 m² sur Rue de Rouen - Rue du Moul. Déposé en été 2016, autorisé le 7 juin 2017 par la commune de ELBEUF SUR SEINE. Implanté Rue de Rouen - Rue du Moul, à Elbeuf Sur Seine (76500), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM LOGISEINE.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 783 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 783 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
ELBEUF SUR SEINE compte 15 951 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Rouen - Rue du Moul, Elbeuf Sur Seine (76500).
SA D'HLM LOGISEINE (SIREN 640500237, SIRET 64050023700022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONT SAINT AIGNAN (76130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 103 m² · Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 680 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
783 m²
0 m²
0 m²
0 m²
783 m²
783 m²
Autres locaux non résidentiels
103 m²
0 m²
0 m²
103 m²
0 m²
-103 m²
0 m²
Total
103 m²
783 m²
0 m²
103 m²
0 m²
680 m²
783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Répartition par taille
4 pièces
8
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
783 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
783 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite783 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Elbeuf Sur Seine (76500). Les travaux prévoient la création de 783 m² et des démolitions de 103 m²; la surface après travaux atteint 783 m². Le terrain couvre 0 m².
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