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Autorisation d’urbanisme PC n°0690811400040 à ECULLY (69130) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690811400040). Le projet est situé au 1 CHEM DE GRANDVAUX à ECULLY (69130). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 janvier 2015, autorise la création de 51 logements sur une parcelle de 6 068 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 796 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 CHEM DE GRANDVAUX, ECULLY (69130).

Références cadastrales : AZ, 140, AZ, 142.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L2C DEVELOPPEMENT (SIREN 799134309, SIRET 79913430900019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 796 m² · Variation nette totale : -43 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 796 m²0 m²0 m²1 796 m²1 796 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²1 796 m²-1 796 m²-1 796 m²
Autres locaux non résidentiels1 839 m²0 m²0 m²43 m²0 m²-43 m²1 796 m²
Total1 839 m²0 m²1 796 m²43 m²1 796 m²-43 m²1 796 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés51
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)51
Répartition par taille
1 pièce36
2 pièces14
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés51
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 796 m²
Superficie du terrain6 068 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690811400040
  • Code commune INSEE : 69081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ECULLY (69130). Les principaux éléments portent sur 51 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 6 068 m².