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Autorisation d’urbanisme PC n°0690811300004 à ECULLY (69130) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690811300004). Le projet est situé au 128 RUE MARIETTON à ECULLY (69130). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mai 2013, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 340 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 572 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 774 m².

Localisation du projet

Adresse : 128 RUE MARIETTON, ECULLY (69130).

Références cadastrales : C, 534.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : CALUIRE ET CUIRE (69300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 774 m² · Variation nette totale : -34 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation606 m²0 m²769 m²34 m²572 m²163 m²769 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²197 m²-197 m²-197 m²
Autres locaux non résidentiels202 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²202 m²
Total808 m²0 m²769 m²34 m²769 m²-34 m²774 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée0 m²
Surface transformée572 m²
Surface supprimée34 m²
Surface après travaux (totale)774 m²
Superficie du terrain340 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690811300004
  • Code commune INSEE : 69081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ECULLY (69130). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 0 m², 572 m² et parcelle de 340 m².