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Permis de construire à Cuille (49460) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04913015A0001 délivré le 2015/04/12 à cuille autorise une construction neuve pour un programme de 135 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 49, le programme résidentiel autorise la construction de 135 m² sur LOT6 LOT LE CLOS DU CHARRON. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 avril 2015 par la commune de cuille. Implanté LOT6 LOT LE CLOS DU CHARRON, à Cuille (49460), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 49.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 661 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 135 m².

cuille compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT6 LOT LE CLOS DU CHARRON, Cuille (49460).

Références cadastrales : A, 850.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 49 (SIREN 274900034, SIRET 27490003400019, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Angers (49000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 135 m² · Variation nette totale : 135 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Total0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée135 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)135 m²
Superficie du terrain661 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04913015A0001
  • Code commune INSEE : 49130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuille (49460). Les travaux prévoient la création de 135 m²; la surface après travaux atteint 135 m². Le terrain couvre 661 m².

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