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Autorisation d’urbanisme PC n°02521417A0006 à Ecot (25150) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02521417A0006). Le projet est situé au 10 RUE DES CHENES à Ecot (25150). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 janvier 2018, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 410 m². La surface de plancher créée atteint 12 m². Le projet convertit 406 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 418 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DES CHENES, Ecot (25150).

Références cadastrales : ZH, 9.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHAMESOL (25190).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 418 m² · Variation nette totale : -133 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation551 m²12 m²406 m²145 m²406 m²-133 m²418 m²
Total551 m²12 m²406 m²145 m²406 m²-133 m²418 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée12 m²
Surface transformée406 m²
Surface supprimée145 m²
Surface après travaux (totale)418 m²
Superficie du terrain3 410 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite418 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02521417A0006
  • Code commune INSEE : 25214 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ecot (25150). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 12 m², 406 m² et parcelle de 3 410 m².