Permis de construire à Ecole-Valentin (25480) - 900 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02521217C0011 délivré le 2017/09/23 à ECOLE-VALENTIN autorise une construction neuve pour un programme de 900 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 900 m² sur Combe a la Fauvette - lot. Déposé en été 2017, autorisé le 23 septembre 2017 par la commune de ECOLE-VALENTIN. Implanté Combe a la Fauvette - lot, à Ecole-Valentin (25480), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 533 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 900 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 900 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ECOLE-VALENTIN compte 2 662 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Combe a la Fauvette - lot, Ecole-Valentin (25480).
Références cadastrales : AK, 652.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 900 m² · Variation nette totale : 900 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 900 m² |
| Total | 0 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 900 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 900 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 900 m² |
| Superficie du terrain | 2 533 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02521217C0011
- Code commune INSEE : 25212 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ecole-Valentin (25480). Les travaux prévoient la création de 900 m²; la surface après travaux atteint 900 m². Le terrain couvre 2 533 m².
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