Permis de construire à Cole-Valentin (25480) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02521214C0015 délivré le 2014/09/22 à cole-Valentin autorise une construction neuve pour un programme de 86 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LEMA, le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur lotis Combe a la Fauvette. Déposé en été 2014, autorisé le 22 septembre 2014 par la commune de cole-Valentin. Implanté lotis Combe a la Fauvette, à Cole-Valentin (25480), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LEMA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 501 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 86 m².
cole-Valentin compte 2 662 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotis Combe a la Fauvette, Cole-Valentin (25480).
LEMA (SIREN 803703057, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Pirey (25480)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Total
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
86 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
86 m²
Superficie du terrain
501 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite86 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/09/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cole-Valentin (25480). Les travaux prévoient la création de 86 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 501 m².
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