Permis de construire à Cole-Valentin (25480) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°02521212C0034 délivré le 2013/04/11 à cole-Valentin autorise une extension de surface pour un programme de 376 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur 16 RUE de l Amitie. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 avril 2013 par la commune de cole-Valentin. Implanté 16 RUE de l Amitie, à Cole-Valentin (25480), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 210 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 376 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
cole-Valentin compte 2 662 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 RUE de l Amitie, Cole-Valentin (25480).
Références cadastrales : AE, 388p.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Besancon (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 262 m² · Surface après travaux (totale) : 376 m² · Variation nette totale : 114 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 262 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 376 m² |
| Total | 262 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 376 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 114 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 376 m² |
| Superficie du terrain | 1 210 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02521212C0034
- Code commune INSEE : 25212 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cole-Valentin (25480). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 376 m². Le terrain couvre 1 210 m².
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