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Autorisation d’urbanisme PC n°0381522110008 à ECLOSE BADINIERES (38300) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381522110008). Le projet est situé au 1402 route des Planches à ECLOSE BADINIERES (38300). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juin 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 670 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 64 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 85 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 1402 route des Planches, ECLOSE BADINIERES (38300).

Références cadastrales : A, 341.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PRESSINS (38480).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 85 m² · Variation nette totale : -65 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation85 m²0 m²64 m²0 m²64 m²0 m²85 m²
Autres locaux non résidentiels65 m²0 m²0 m²65 m²0 m²-65 m²0 m²
Total150 m²0 m²64 m²65 m²64 m²-65 m²85 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée64 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)85 m²
Superficie du terrain2 670 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381522110008
  • Code commune INSEE : 38152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ECLOSE BADINIERES (38300). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 64 m² et parcelle de 2 670 m².