← Retour à la liste des autorisations sur la commune Échevannes

Autorisation d’urbanisme PC n°02521119N0001 à Echevannes (25580) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02521119N0001). Le projet est situé au 3 chemin des Jardins à Echevannes (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 avril 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 900 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 268 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 chemin des Jardins, Echevannes (25580).

Références cadastrales : AB, 16.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Les Premiers-Sapins Chasnans (25580).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : -1 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²268 m²0 m²0 m²268 m²268 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²268 m²-268 m²-268 m²
Autres locaux non résidentiels269 m²0 m²0 m²1 m²0 m²-1 m²268 m²
Total269 m²0 m²268 m²1 m²268 m²-1 m²268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)268 m²
Superficie du terrain900 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/04/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 août 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02521119N0001
  • Code commune INSEE : 25211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Echevannes (25580). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 900 m².