Permis de construire à Echenoz-La-Meline (70000) - 309 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07020723C0013 délivré le 2023/11/27 à ECHENOZ-LA-MELINE autorise une construction neuve pour un programme de 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 309 m² sur 15 Rue des Juifs. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 27 novembre 2023 par la commune de ECHENOZ-LA-MELINE. Implanté 15 Rue des Juifs, à Echenoz-La-Meline (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de LE VILLAGE 2EME CANTON.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 631 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 309 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 309 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ECHENOZ-LA-MELINE compte 3 225 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 Rue des Juifs, Echenoz-La-Meline (70000).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PONTARLIER (25300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : 309 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
309 m²
309 m²
Total
0 m²
309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
309 m²
309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
309 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
309 m²
Superficie du terrain
631 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite309 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Echenoz-La-Meline (70000). Les travaux prévoient la création de 309 m²; la surface après travaux atteint 309 m². Le terrain couvre 631 m².
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