Permis de construire à Echenoz-La-Meline (70000) - 1 795 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07020712C0014 délivré le 2013/02/20 à ECHENOZ-LA-MELINE autorise une construction neuve pour un programme de 1 795 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE-SAONE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 795 m² sur Voie du Soule. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 20 février 2013 par la commune de ECHENOZ-LA-MELINE. Implanté Voie du Soule, à Echenoz-La-Meline (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu dit ""Boucon"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE-SAONE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 4 321 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 795 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 795 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ECHENOZ-LA-MELINE compte 3 225 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Voie du Soule, Echenoz-La-Meline (70000).
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE-SAONE (SIREN 399606185, SIRET 39960618500011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité VESOUL CEDEX (70006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 795 m² · Variation nette totale : 1 795 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 795 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 795 m²
1 795 m²
Total
0 m²
1 795 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 795 m²
1 795 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
19
Répartition par typologie
En résidence
19
Répartition par taille
2 pièces
11
3 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
19
Surface créée
1 795 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 795 m²
Superficie du terrain
4 321 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 795 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/02/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Echenoz-La-Meline (70000). Les travaux prévoient la création de 1 795 m²; la surface après travaux atteint 1 795 m². Le terrain couvre 4 321 m².
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