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Autorisation d’urbanisme PC n°00115312B0018 à chenevex (01170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00115312B0018). Le projet est situé au RUE Francois Estier à chenevex (01170). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2013, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 2 900 m². La surface de plancher créée atteint 1 450 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 450 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE Francois Estier, chenevex (01170).

Références cadastrales : AO, 35.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BSL (SIREN 388327041, SIRET 38832704100025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Thoiry (01710)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 450 m² · Variation nette totale : 1 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 350 m²0 m²0 m²0 m²1 350 m²1 350 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Total0 m²1 450 m²0 m²0 m²0 m²1 450 m²1 450 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces10
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 450 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 450 m²
Superficie du terrain2 900 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00115312B0018
  • Code commune INSEE : 01153 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à chenevex (01170). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 450 m², 0 m² et parcelle de 2 900 m².