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Autorisation d’urbanisme PC n°00115223H0005 à ECHALLON (01130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00115223H0005). Le projet est situé au 0966 ROUTE DU HAUT-BUGEY à ECHALLON (01130). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 177 m². La surface de plancher créée atteint 287 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0966 ROUTE DU HAUT-BUGEY, ECHALLON (01130).

Références cadastrales : 0E, 123, 0E, 124.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ORA (SIREN 980014906, SIRET 98001490600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHASSAL-MOLINGES (39360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 115 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation172 m²287 m²0 m²172 m²0 m²115 m²287 m²
Total172 m²287 m²0 m²172 m²0 m²115 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée287 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée172 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain1 177 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00115223H0005
  • Code commune INSEE : 01152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ECHALLON (01130). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 287 m², 0 m² et parcelle de 1 177 m².