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Permis de construire à Eauze (32800) - 83 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03211913C1001 délivré le 2013/03/05 à Eauze autorise une diminution de surface pour un programme de 83 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 83 m² sur Lieu-dit Broustet. Déposé en hiver 2013, autorisé le 5 mars 2013 par la commune de Eauze. Implanté Lieu-dit Broustet, à Eauze (32800), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Broustet.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 43 324 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 83 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 83 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Eauze compte 4 014 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Broustet, Eauze (32800).

Références cadastrales : A, 537, A, 536, A, 535.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Eauze (32800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 83 m² · Variation nette totale : -27 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation70 m²83 m²0 m²70 m²0 m²13 m²83 m²
Autres locaux non résidentiels40 m²0 m²0 m²40 m²0 m²-40 m²0 m²
Total110 m²83 m²0 m²110 m²0 m²-27 m²83 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée83 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée70 m²
Surface après travaux (totale)83 m²
Superficie du terrain43 324 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite83 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03211913C1001
  • Code commune INSEE : 32119 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Eauze (32800). Les travaux prévoient la création de 83 m² et des démolitions de 110 m²; la surface après travaux atteint 83 m². Le terrain couvre 43 324 m².

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