← Retour à la liste des autorisations sur la commune Eaunes

Autorisation d’urbanisme PC n°03116522Z0015 à EAUNES (31600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03116522Z0015). Le projet est situé au LES CHAMPS DE VIGNES à EAUNES (31600). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2022, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 1 681 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 990 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 990 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : LES CHAMPS DE VIGNES, EAUNES (31600).

Références cadastrales : AN, 140, AN, 142, AN, 143.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA CITADINE (SIREN 920370426, SIRET 92037042600016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 990 m² · Variation nette totale : 1 756 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation234 m²1 900 m²0 m²234 m²0 m²1 666 m²1 900 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total234 m²1 990 m²0 m²234 m²0 m²1 756 m²1 990 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces14
3 pièces15
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés2
Surface créée1 990 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée234 m²
Surface après travaux (totale)1 990 m²
Superficie du terrain1 681 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03116522Z0015
  • Code commune INSEE : 31165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à EAUNES (31600). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 1 990 m², 0 m² et parcelle de 1 681 m².