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Île-de-France
Seine-Saint-Denis (93)
Dugny
Détail PC 09303021J0001
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°09303021J0001 délivré le 2021/06/24 à Dugny autorise une construction neuve pour un programme de 6 247 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MANIFESTO, le programme résidentiel autorise la construction de 6 247 m² sur AV Marechal Leclerc de Hautec. Déposé au printemps 2021, autorisé le 24 juin 2021 par la commune de Dugny. Implanté AV Marechal Leclerc de Hautec, à Dugny (93440), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de ZAC Cluster des Medias.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MANIFESTO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 58 logements sur une parcelle de 1 898 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 6 247 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 4 466 m² d’habitation et 1 781 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 247 m² .
Dugny compte 11 328 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AV Marechal Leclerc de Hautec, Dugny (93440).
Références cadastrales : G, 153, G, 169.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MANIFESTO (SIREN 892120023, SIRET 89212002300015, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité Montpellier (34000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 247 m² · Variation nette totale : 6 247 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 466 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 466 m² 4 466 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 1 781 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 781 m² 1 781 m² Total 0 m² 6 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 247 m² 6 247 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 58 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 58 Répartition par taille 1 pièce 2 2 pièces 13 3 pièces 20 4 pièces 21 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 58 Surface créée 6 247 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 247 m² Superficie du terrain 1 898 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 247 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/06/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09303021J0001 Code commune INSEE : 93030 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dugny (93440). Les travaux prévoient la création de 6 247 m²; la surface après travaux atteint 6 247 m². Le terrain couvre 1 898 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Seine-Saint-Denis
Code de la commune du lieu des travaux
93030
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09303021J0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-06-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MANIFESTO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
892120023
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89212002300015
Code postal du demandeur
34000
Localité du demandeur
Montpellier
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
Marechal Leclerc de Hautec
Lieu-dit du terrain
ZAC Cluster des Medias
Localité du terrain
Dugny
Code postal du terrain
93440
sec_cadastre1
G
num_cadastre1
153
sec_cadastre2
G
num_cadastre2
169
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1898
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
58
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
58
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
58
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
2
Nombre de logements de 2 pièces créés
13
Nombre de logements de 3 pièces créés
20
Nombre de logements de 4 pièces créés
21
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4466
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1781
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
6247
Tableau des données brutes de l'autorisation.