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Autorisation d’urbanisme PC n°05016822J0026 à Ducey-les Cheris (50220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05016822J0026). Le projet est situé au ZA Les Mares à Ducey-les Cheris (50220). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 octobre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 5 120 m². La surface de plancher créée atteint 1 028 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 028 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : ZA Les Mares, Ducey-les Cheris (50220).

Références cadastrales : ZB, 121.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : Ducey-les Cheris.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 028 m² · Variation nette totale : 1 028 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²62 m²0 m²0 m²0 m²62 m²62 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²966 m²0 m²0 m²0 m²966 m²966 m²
Total0 m²1 028 m²0 m²0 m²0 m²1 028 m²1 028 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 028 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 028 m²
Superficie du terrain5 120 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite966 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05016822J0026
  • Code commune INSEE : 50168 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ducey-les Cheris (50220). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 028 m², 0 m² et parcelle de 5 120 m².