← Retour à la liste des autorisations sur la commune Druelle Balsac

Autorisation d’urbanisme PC n°01209019A1024 à DRUELLE BALSAC (12510) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01209019A1024). Le projet est situé au ALLEE PAUL CAYLA à DRUELLE BALSAC (12510). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 4 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mai 2020, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 12 940 m². La surface de plancher créée atteint 1 125 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 125 m².

Localisation du projet

Adresse : ALLEE PAUL CAYLA, DRUELLE BALSAC (12510).

Références cadastrales : E, 119, E, 120, E, 1002.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE DRUELLE BALSAC (SIREN 200064665, SIRET 20006466500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité DRUELLE BALSAC (12510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 125 m² · Variation nette totale : 1 125 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²996 m²0 m²0 m²0 m²996 m²996 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Total0 m²1 125 m²0 m²0 m²0 m²1 125 m²1 125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
En résidence18
Répartition par taille
2 pièces14
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 125 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 125 m²
Superficie du terrain12 940 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite129 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01209019A1024
  • Code commune INSEE : 12090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DRUELLE BALSAC (12510). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 125 m², 0 m² et parcelle de 12 940 m².