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Autorisation d’urbanisme PC n°0622771200016 à Drocourt (62320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0622771200016). Le projet est situé au RUE d Arras Rue Doisy à Drocourt (62320). Le projet se situe dans le département Pas-de-Calais, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 octobre 2013, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 1 886 m². La surface de plancher créée atteint 1 820 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 820 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE d Arras Rue Doisy, Drocourt (62320).

Références cadastrales : AD, 43, AD, 42, AD, 36.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LTO HABITAT SOCIETE ANONYME D HLM (SIREN 364200261, SIRET 36420026100022, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Oignies (62590)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 820 m² · Variation nette totale : 1 820 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 715 m²0 m²0 m²0 m²1 715 m²1 715 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²105 m²
Total0 m²1 820 m²0 m²0 m²0 m²1 820 m²1 820 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
3 pièces18
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 820 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 820 m²
Superficie du terrain1 886 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite105 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0622771200016
  • Code commune INSEE : 62277 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Drocourt (62320). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 820 m², 0 m² et parcelle de 1 886 m².