Permis de construire à Douzains (47330) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04708422B0005 délivré le 2023/02/21 à DOUZAINS autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE DOUZAINS, le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur ROUTE DE SAINT GREGOIRE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 février 2023 par la commune de DOUZAINS. Implanté ROUTE DE SAINT GREGOIRE, à Douzains (47330), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE DOUZAINS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 352 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
DOUZAINS compte 267 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE SAINT GREGOIRE, Douzains (47330).
COMMUNE DE DOUZAINS (SIREN 214700841, SIRET 21470084100015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité DOUZAINS (47330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Total
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
95 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
95 m²
Superficie du terrain
1 352 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite95 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/02/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Douzains (47330). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 1 352 m².
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